Basés à Bischwiller · Intervention dans tout le Bas-Rhin 06 46 33 64 43icmamenagement@gmail.com
Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

ICM Aménagement — SASU au capital de 1 000 €
Siège social : 9 Rue du Rothbaechel, 67240 Bischwiller
SIRET : 889 971 768 00011
Immatriculation : RCS Strasbourg 889 971 768
N° TVA intracommunautaire : FR16889971768
Téléphone : 06 46 33 64 43
Email : icmamenagement@gmail.com

Président et directeur de la publication : Murat Icel

Assurance professionnelle

Assurance responsabilité civile décennale : Crédit Mutuel. Couverture géographique : France.

Hébergement

OVH
[ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
[CONTACT DE L'HÉBERGEUR]

Conception et réalisation du site

Merkat

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété de ICM Aménagement, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les tarifs, délais et conditions ne sont définitifs qu'après l'établissement d'un devis signé. ICM Aménagement ne saurait être tenue responsable d'une erreur ou omission dans ces informations, ni du contenu des sites vers lesquels des liens renvoient.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données envoyées via le formulaire de contact et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR].

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Un projet d'aménagement extérieur ?

Parlez-nous de votre terrain, nous revenons vers vous avec un devis détaillé.